-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
-
Avis 20194651
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des titres de recettes (sur exercices antérieurs) concernés par la délibération du conseil...
-
Avis 20194775
Mairie de Montgenèvre
Copie, en fonction du poids des documents, par courrier électronique ou via la plateforme de...
-
Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
-
Avis 20195192
Mairie de Savines-le-Lac
Communication, à ses frais, de la copie des factures des prestataires qui ont réalisé, à la...
-
Avis 20195280
Régie départementale de Chalain-Vouglans
Communication des comptes séparés (grand livre) de la régie relatifs aux recettes et aux...
-
Avis 20193250
Mairie de Veckring
1) le compte administratif de l'exercice 2018 ;
2) le compte de gestion 2018 ;
3) les mandats,...
-
Avis 20193657
Mairie de Neuves-Maisons
Copie du grand livre comptable en dépenses et en recettes du « poste 024 fêtes et cérémonies »...
-
Avis 20194151
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92)
Communication, concernant l'« Association de gestion de la Butte-Rouge / Centre social Lamartine...
-
Avis 20194364
Organisme de Gestion de l'enseignement Catholique de Saint-Louis (OGEC)
Communication des documents suivants :
1) les bilans pour les années et exercices 2013/2014,...
-
Avis 20194595
Mairie de Bray-Dunes
Communication des bordereaux de mandats, mandats et pièces justificatives des mandats,...
-
Avis 20194894
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20195100
Mairie de la Bassée
Communication, en version numérique soit sur un support USB soit par mail ou par consultation en...
-
Avis 20190705
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie numérique, des titres émis par la commune de Dompnac pour un montant de 6 610 €...
-
Avis 20192390
Mairie d'Onnaing
Copie du grand livre de la commune pour l’année 2018 par fonctions et précisant le libellé des...
-
Avis 20192448
Mairie de Pexiora
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
-
Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
-
Avis 20193136
Mairie de Milly-la-Forêt
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents justifiant...
-
Avis 20193238
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents relatifs aux mandats des comptes 60623 (alimentation), 6234...
-
Avis 20202760
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des écritures de 2014 à 2017 imputées aux budgets de l’eau et de l’assainissement.