-
Avis 20200946
Mairie de Beausoleil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la comptabilité relative aux parkings...
-
Avis 20200973
Collège Jean Moulin de Paris
Communication des documents financiers concernant l'Association sportive Alésia (A.S.A) Dite...
-
Avis 20201198
Mairie de Rezé
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20201271
Mairie de Joinville
Communication, au format csv, sous excel, d'une balance des comptes (classes 1 à 7) arrêtée au...
-
Avis 20203979
Mairie de Ciral
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations...
-
Avis 20204036
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des délibérations suivantes :
1) la délibération 2020-216 du 22 juin 2020 portant...
-
Avis 20204137
Mairie de Chaudeyrac
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des pièces justificatives des recettes et...
-
Avis 20204163
Mairie de Drap
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les éléments de facturation émis...
-
Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
-
Avis 20204201
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20204203
Communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20204278
Mairie de Gruffy
Communication, par envoi postal ou électronique, des documents suivants :
1) les cinq derniers...
-
Avis 20204321
Mairie de Lamastre
Copie, sous format électronique (clé USB, CD-Rom ou courrier électronique), des documents...
-
Avis 20204337
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables montrant le coût du ramassage et...
-
Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...
-
Avis 20201604
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux de réseau d'eau potable effectués sur la...
-
Avis 20201793
Mairie de Cuges-les-Pins
Copie de la facture relative au mur rehaussé sur leur terrain par la mairie.
-
Avis 20201868
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bordereaux de mandats du compte 65862...
-
Avis 20202027
Comité de Moselle de Basket-Ball
Copie, par courrier électronique, des grands livres de compte pour les saisons 2017-2018 et 2018‐2019.
-
Avis 20202115
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie des documents suivants relatifs aux années 2018, 2019 et 2020 :
1) les budgets primitifs...