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Avis 20175254
Direction générale des patrimoines
Communication des copies intégrales des actes d’état civil suivants, détenus par les Archives...
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Avis 20175439
Mairie de Saint-Denis
Copie intégrale de l'acte de mariage de Monsieur X et de Madame X en date du 14 janvier 1939.
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Avis 20176003
Mairie de Paris
Copie de l’acte de naissance de Madame X née le 4 avril 1931 à Paris 10ème.
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Conseil 20176036
Mairie de Saint-Alban-de-Montbel
Caractère communicable, en accès libre, sur le site internet de la mairie, des copies numérisées...
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Avis 20180679
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 23 septembre 1920 dans le 13ème...
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Avis 20180695
Mairie de Marseille
Consultation des tables décennales pour la période 1972 à 1982.
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Avis 20180909
Conseil départemental de Loir-et-Cher
Copie simple du jugement public d’adoption concernant Monsieur X né le X à Vendôme.
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Avis 20175172
Mairie de La Trinité (97220)
Communication de l'acte de naissance de Madame X, née le 13 septembre 1915 à La Trinité.
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Avis 20182280
Mairie de Dreux
Communication, par courrier électronique et non consultation sur place comme proposé par...
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Avis 20182888
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...
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Avis 20182903
Mairie des Alluets-le-Roi
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 28 février 1940.
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Avis 20182933
Mairie de Cannes
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 juillet 1936.
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Avis 20183029
Mairie de Toulouse
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 20 août 1940.
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Avis 20183197
Mairie de Badens
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 12 avril 1940.
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Avis 20183256
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...
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Avis 20183482
Mairie d'Andouillé
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née dans la commune le 3 août 1926.
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Conseil 20183600
Mairie de Guissény
Caractère communicable, à Monsieur X, de la copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X...
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Conseil 20184006
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Caractère communicable des coordonnées de l'ayant droit d'une personne décédée sur le territoire...
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Avis 20181659
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant X née le X au sein de la commune, reconnue...
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Avis 20181682
Mairie de Bouère
Communication de l'acte de décès de son grand-père maternel, Monsieur X, décédé le 14 avril 1938.