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Avis 20183282
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication du dernier rapport d'inspection d'un établissement mobile détenant un éléphant...
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Avis 20181699
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants concernant le cirque X :
1) le rapport d'autopsie d'un tigre...
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Avis 20181865
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Copie du rapport d'inspection réalisé dans le Zoo de la Fauverie du Mont Faron ainsi que de...
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Conseil 20174106
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Allier (DDCSPP 03)
Caractère communicable à une association qui milite contre la détention en captivité d'animaux...
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Avis 20185838
Mairie de Morsang-sur-Orge
Communication de la copie du rapport d'expertise du 2 août 2016, relatif aux règles d'hygiène et...
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Avis 20192172
Préfecture de la Drôme
Communication des documents relatifs aux animaux d'espèces non domestiques présents au sein du...
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Avis 20202159
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie électronique de tous les documents administratifs relatifs aux «...
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Avis 20200039
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication des documents suivants :
I) les comptes rendus d'inspection du refuge animalier...
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Avis 20200111
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Communication de l'ensemble des documents et des échanges relatifs à l'état de salubrité de son...
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Avis 20211914
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication, par courriel ou voie postale, des documents suivants :
1) les comptes rendus...
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Avis 20202274
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les documents, les rapports,...
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Avis 20212740
Mairie de Fontgombault
Communication des documents suivants relatifs à l’accueil au sein d'un local communal d’une...
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Avis 20212921
Fourrière Animale Gueule d'Amour
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20212985
Préfecture de police de Paris
Communication, par courrier électronique, des documents concernant la SPA sise au 39 Boulevard...
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Avis 20213528
Mairie de Loos
Communication de la fiche « décence-RSD » établie pour le domicile de sa cliente situé X à Loos.
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Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)
Communication des documents suivants :
1) la liste des refuges et des fourrières de la...
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Avis 20210843
Mairie de Ger
Communication, dans le cadre d'une enquête sur la protection des animaux, des documents et...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du Bourbonnais
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20212872
Centre animalier de Plérin
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) la copie des...
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Avis 20212874
Centre animalier de Strasbourg
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) la copie des...