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Avis 20182594
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication des documents suivants concernant son client :
1) les arrêtés relatifs à son...
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Avis 20182666
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, du tableau d'avancement du corps des ingénieurs de...
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Avis 20183596
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication de l'avis de comité technique du 5 février 2018 ayant participé à la décision de...
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Avis 20185400
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de son arrêté de situation administrative actualisé, avec la prise en compte de...
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Avis 20185427
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain (SDIS 01)
Communication de l'état récapitulatif détaillé de ses activités réalisées en qualité de...
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Avis 20185437
Mairie de Blérancourt
Communication d'un duplicata des fiches de salaire de l'intéressée pour les années 1999, 2000 et...
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Avis 20185479
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de sa fiche de poste individualisée.
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Avis 20185504
Université d'Aix-Marseille
Copie, par voie postale, de l'ensemble des documents d'évaluation émis par le directeur de la...
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Avis 20185625
Syndicat intercommunal d'information géographique (SIIG)
Communication du dernier arrêté de nomination de Monsieur X, exerçant les fonctions de directeur...
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Avis 20186255
Ministère de la Justice
Communication, dans le cadre d'une demande de mutation professionnelle, de l'arrêté affectant sa...
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Avis 20183850
Ministère des Armées
Copie, par courrier, des documents suivants, le concernant, détenus par le centre d'archives du...
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Avis 20184669
Ministère des Armées
Communication, afin de faire valoir ses droits à la retraite, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184925
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Communication des documents et éléments suivants concernant Monsieur X :
1) la copie de la...
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Avis 20185151
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des documents suivants :
1) la liste des membres titulaires et suppléants ayant...
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Avis 20185169
Mairie de Cluny
Communication des documents relatifs à sa mise à disposition de la Société des courses de Cluny...
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Avis 20190482
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) ne plus utiliser saisir le rectorat de Grenoble
Communication des documents le concernant relatifs à l'accès au grade de la hors classe des...
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Avis 20191183
Musée du Louvre
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l’ensemble des pièces...
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Avis 20191428
Mairie de Nanterre
Copie, par courriel, des documents suivants, le concernant :
1) les résultats au facteur SNAPI...
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Avis 20191556
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Copie de son tableau annuel d'avancement.
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Avis 20192120
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la CAP n°2 du 16 novembre 2018, relatif à...