-
Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
-
Avis 20194678
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20194772
Mairie de Capbreton
Copie du document graphique se rapportant à l'ensemble désigné « jardins dans la pointe formée...
-
Avis 20194802
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, à ses frais, par courriel de préférence, des documents suivants :
1) la copie de...
-
Avis 20194925
Mairie de Charnècles
Communication, par mise en ligne sur le site internet de la commune, de la copie des documents...
-
Avis 20194821
Mairie de Soorts-Hossegor
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols, dans sa...
-
Avis 20192588
Mairie de Ris-Orangis
Communication, de préférence, sur support électronique, ou à défaut, sur support papier, à ses...
-
Avis 20192617
Mairie de Dolus-d'Oléron
Consultation, avec remise de copies, du projet de plan local d'urbanisme révisé .
-
Avis 20192703
Mairie de Villepreux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 septembre...
-
Avis 20192743
Mairie d'Huez
Copie des documents suivants :
1) le justificatif de la délibération autorisant la cession d’une...
-
Avis 20202843
Mairie des Bréviaires
Communication, sous format dématérialisé ou, le cas échéant, au format papier, dont les frais...
-
Avis 20202867
Mairie de Partinello
Consultation, en mairie, des documents publics relatifs au plan local d’urbanisme (PLU) en...
-
Avis 20202913
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à une modification du PLU en cours...
-
Avis 20202972
Mairie de Cresserons
Communication du schéma de cohérence territoriale (SCoT) et des orientations d'aménagement et de...
-
Avis 20202995
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée par courriel, de la copie des délibérations...
-
Avis 20203244
Communauté d'agglomération de Coulommiers Pays de Brie
Communication des documents suivants :
1) la délibération approuvant le PLU de la commune de...
-
Avis 20203256
Mairie de Finhan
Communication de la délibération du conseil municipal en date du 06 janvier 2011 approuvant le...
-
Avis 20203382
Mairie de Feucherolles
Communication des documents suivants :
1) le PLU en vigueur sur le territoire de la commune ;
2)...
-
Avis 20203391
Mairie d'Eygalières
Communication de l'intégralité du projet de PLU arrêté – avant enquête publique comprenant...
-
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...