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Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...
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Avis 20180165
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la cartographie des...
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Avis 20180387
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication dans le cadre d'un chantier de déboisement entrepris par la SNCF le long de la...
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Avis 20180494
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) l'évaluation des incidences Natura 2000 relative au...
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Avis 20190100
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de défrichement...
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Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants :
1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
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Avis 20184653
Premier ministre
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...
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Avis 20184654
Préfecture de l'Isère
Copie, par courriel, des documents relatifs à l'élaboration de deux arrêtés préfectoraux...
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Avis 20184170
Mairie de Blaison-Saint-Sulpice
Copie de la décision autorisant Monsieur X et Madame X, demeurant au X, à abattre les deux...
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Avis 20192700
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20195516
Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
Communication du rapport de surveillance environnementale de la Vesgre réalisé, à la demande de...
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Avis 20185931
Office national des forêts (ONF)
Communication du résultat des ventes de coupes de bois effectuées par l'ONF, le 27 septembre...
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Avis 20186111
Préfecture de la Meuse
Communication des documents suivants, relatifs à l'organisation d'une manifestation à...
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Avis 20192895
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents suivants, relatifs à la réalisation, par la commune de Meudon, de travaux de...
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Avis 20200810
Office national des forêts (ONF)
Communication, sous format informatique, par courriel, des documents suivants:
I) concernant le...
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Avis 20203004
Préfecture de l'Essonne
Communication du courrier émanant des Maires de Mauchamps, Saint-Sulpice-de Favières,...
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Avis 20203470
Mairie de Férolles-Attilly
Communication, par courriel, de la copie des autorisations de coupes d'arbres sur les parcelles...
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Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...