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Avis 20153993
Mairie de Ligsdorf
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, de l'acte de naissance de MonsieurX né le 24...
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Avis 20154122
Mairie de Lamballe
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, des listes nominatives des recensements de la...
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Avis 20154178
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154186
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154239
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à Madame X-X X (répertoriée par erreur X), la...
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Avis 20154295
Ministère des Armées
Communication des documents relatifs aux sanctions infligées au lieutenant-colonel X , occultées...
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Avis 20154309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.
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Avis 20154426
Direction générale des patrimoines
Copie avec envoi postal et non seulement consultation sur place du dossier médical de sa...
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184398
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.
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Avis 20184660
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l’acte de décès de Madame X née le 24 octobre 1966 et décédée le 13 septembre...
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Avis 20184966
Mairie de Beaumont-sur-Sarthe
Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X décédée le 15 mars 1963 au sein de la commune.
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Avis 20185180
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20185192
Mairie de Noyelles-Godault
Communication des archives municipales relatives au site de l'usine de Noyelles-Godault, datant...
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Conseil 20185375
Mairie de Colmar
Caractère communicable, et dans l'affirmative dans quelles conditions, à Monsieur X,...
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Avis 20185589
Mairie de Tourcoing
Consultation des tables décennales d’état civil de moins de 75 ans de la commune.
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Avis 20185715
Mairie de Villars-en-Pons
Copie, et non consultation sur place comme le propose l’administration, de l'acte de décès de...
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Avis 20185794
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...