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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20182756
Mairie de Wasquehal
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du nombre d'entrées pour les années...
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Avis 20183162
Ministère de la culture
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la côte AD 1250 W 76 ou copie...
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Avis 20180329
Mairie de Fontainebleau
Communication de l'inventaire des œuvres du XXème siècle faisant partie des collections municipales.
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Avis 20180352
Ministère de la culture
Consultation de quatre dossiers complets relatifs à l'exportation d’œuvres mobilières à savoir...
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Avis 20184805
Commission de la carte d'identité des journalistes professionnels (CCIJP)
Communication du règlement intérieur ou du « vademecum » de la Commission de la carte d'identité...
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Avis 20185632
Académie française
Publication en ligne, dans un format ouvert, en vue de les télécharger et de les réutiliser, de...
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Avis 20185699
Mairie de Dinard
Communication, sous format électronique, du rapport et des conclusions de l’audit sur le «...
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Avis 20185789
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication de l'audit sur l'« Espace Michel Simon » réalisé par l'entreprise « Culture et...
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Avis 20186149
Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame
Consultation des documents suivants concernant la cathédrale de Strasbourg :
1) OND-001 :...
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Avis 20186150
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois :
1)...
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Conseil 20190422
Ministère de la culture
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des questionnaires qui ont été...
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Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg
Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...
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Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie des documents administratifs suivants :
1) l’autorisation d’ouverture de la société de...
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Conseil 20191625
Préfecture de la Seine-Maritime
Caractère communicable, aux salariés et à leur avocat, d'un courrier transmis à la préfecture...
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Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...
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Avis 20183878
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents relatifs au droit patrimonial de représentation du tableau La...
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Avis 20191787
Ministère de la culture
Communication d’un rapport de l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC) intitulé...
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Conseil 20191795
Mairie de Saint-Lys
Possibilité de mettre en ligne, sur la page web du site de la mairie, le rapport au format PDF...
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Avis 20191933
Mairie d'Huez
Communication des documents se rapportant à l’accueil des 5 éditions du festival de musique «...