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Avis 20142798
Mairie de Médréac
Copie des documents suivants concernant le fonctionnement des dispositifs d'assainissement non...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20140777
Mairie de Carticasi
Communication de la décision administrative autorisant la commune à ouvrir une piste et à...
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Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
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Avis 20141022
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Conseil 20140404
Syndicat intercommunal de l'eau de Moret Seine et Loing (SIDEAU)
Caractère communicable des documents suivants relatifs au château d'eau des Trembleaux à...
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Avis 20140474
Mairie d'Avranches
Communication du plan des réseaux des eaux pluviales et des eaux usées de la rue du Général Ruel.
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Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
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Avis 20143370
Mairie de Béhoust
Communication, de préférence par courriel au format PDF, du rapport annuel sur le prix et la...
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Avis 20143393
Communauté de communes du Luy-de-Béarn
Communication des textes réglementant les contrôles effectués par le service public de...
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Avis 20133284
Mairie de Fontanil-Cornillon
Communication du plan du réseau d'eau potable de la commune.
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Avis 20133731
Mairie de Montpellier
Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...
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Avis 20133865
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Copie de l'enquête sanitaire réalisée en 2011 concernant la station de traitement de l'eau de Beissat.
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Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...
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Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...
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Conseil 20131797
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)
Caractère communicable, à l'association Mirabel-LNE, de deux arrêtés préfectoraux de mise en...
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Avis 20131858
Préfecture du Var
Communication des documents suivants concernant la construction de la nouvelle station...
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Avis 20131903
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG)
Copie des documents suivants relatifs au transfert de la canalisation en fonte DN 700 au...
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Avis 20132242
Mairie d'Apt
Copie, de préférence sous forme numérique ou de photocopies en couleurs, de l'intégralité du...
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Avis 20132248
Mairie de Saint-Jean-du-Gard
Communication des documents suivants :
1) le dossier transmis au maire par le service public de...