-
Avis 20195065
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents relatifs au collège Rabelais de Saint-Maur-des-Fossés :
1) le...
-
Avis 20194817
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Communication du dossier technique amiante (DTA) relatif à son logement.
-
Avis 20201834
Mairie de La Norville
Communication, par consultation, du dossier technique amiante de l'école primaire Pasteur où est...
-
Avis 20204448
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20204449
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie certifiée conforme de l'original du décret n° 96-97 du 7 février 1996...
-
Avis 20204450
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie certifiée conforme de l'original du décret n° 96-97 du 7 février 1996...
-
Avis 20204451
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20204452
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20211093
Mairie de Sucy-en-Brie
Copie des documents concernant les résultats des mesures d’empoussiérage réalisées aux...
-
Avis 20202524
Préfecture de l'Orne
Communication, à ses frais, par courriel, via un lien de téléchargement ou si cela n’est pas...
-
Avis 20203077
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents techniques amiante (DTA) des écoles suivantes de Marseille dans...
-
Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
-
Avis 20203331
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication de la copie des documents relatifs à son logement :
1) le dossier technique...
-
Avis 20204325
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20204433
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20204446
Premier ministre
Communication des copies certifiées conformes des originaux des décrets suivants publiés au...
-
Avis 20213144
Préfecture de l'Ariège
Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...
-
Avis 20213147
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45)
Communication, en sa qualité de X, des dossiers techniques amiante (DTA) :
1) des points de...
-
Avis 20205322
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs au...
-
Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...