-
Conseil 20182311
Mairie de La Bâthie
Caractère communicable à un tiers, des données suivants concernant la directrice générale :
1)...
-
Avis 20180317
Conseil départemental de la Corrèze
Copie, numérisée, de l'extrait du compte rendu de la commission administrative paritaire du 5...
-
Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
-
Avis 20191184
Mairie des Abymes
Consultation des registres des arrêtés et copie de certains arrêtés et documents administratifs,...
-
Avis 20195319
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu de la commission nationale d'orientation et...
-
Avis 20200186
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents relatifs à l'avancement au grade d'adjudant pour l'année 2020 :
1)...
-
Avis 20195968
Mairie de Port-de-Bouc
Communication des documents suivants, concernant la commune :
1) les deux derniers bilans...
-
Avis 20200268
Mairie de Toulouse
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l’entier rapport de l’enquête...
-
Avis 20200741
Centre communal d'action sociale d'Asnières-sur-Seine (CCAS 92)
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...
-
Avis 20210899
Collectivité européenne d'Alsace
Communication de la liste des bénéficiaires de la prime COVID mentionnant les montants attribués...
-
Avis 20202126
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de directeur général des services (DGS)...
-
Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
-
Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
-
Avis 20212394
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication, à la suite des refus opposés aux candidatures de sa cliente aux différents postes...
-
Avis 20205487
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20210167
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication des documents concernant sa candidature pour les postes n° 4109 et 4110 :
1) le...
-
Avis 20204637
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Communication des documents relatifs au complément indemnitaire annuel (CIA) :
1) la grille...