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Avis 20145117
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du permis de construire modificatif délivré à la Société d'études, d'aménagement et de...
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Avis 20143728
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal d'alignement de la rue du Moutier.
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Avis 20174053
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du bail de location que la commune a signé avec le propriétaire d'un local utilisé comme...
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Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...
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Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...
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Avis 20136043
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic réalisé sur un bâtiment situé 48 rue de Paris.
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Avis 20136104
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport d'expertise de l'immeuble situé 25 rue de Paris attestant de l'état de péril de...
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Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...
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Avis 20130926
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'étude concernant l'immeuble situé 50 rue de Paris, réalisée dans le cadre du projet...
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Avis 20130050
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative à l'utilisation d'une passerelle, appartenant à Réseau Ferré de...
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Avis 20124237
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) relative à l'immeuble situé 2 rue de la...
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Avis 20131613
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'avis du maire relatif au projet de révision du schéma directeur de la région...
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Avis 20131614
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport de la visite du bâtiment situé au 10 rue Victor Duruy à...