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Avis 20163791
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le nombre total de voyageurs entrés en France en 2015...
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Avis 20171913
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20184171
Mairie de Quimper
Communication des documents suivants :
1) concernant le Directeur général des services de...
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Avis 20184250
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le nombre d'obligation de...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132422
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants relatifs au développement et au déploiement du...
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Avis 20130883
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants, relatifs à la commune de La Seyne-sur-Mer :
1) les listes...
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Avis 20124428
Mairie de Saint-Nom-la-Bretèche
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs au chantier d'aménagement et de...
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Avis 20185419
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Publication en ligne des documents suivants :
1) les justificatifs de tous les frais de...
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Avis 20185421
Ministère de la culture
Publication en ligne des documents suivants :
1) les justificatifs de tous les frais de...
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Avis 20185422
Ministère de l'Intérieur
Mise en ligne des documents suivants :
1) les justificatifs de tous les frais de représentation...
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Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20200273
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique, des documents suivants :
1) la liste des agents ayants...
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Avis 20205499
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la copie du rapport d'incident...
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Avis 20216243
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216245
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...