-
Avis 20175794
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants, relatifs à l'organisation du temps de travail à l'Assistance...
-
Avis 20176026
Centre hospitalier de Rambouillet
Communication des documents relatifs à l'enquête administrative diligentée par l'établissement...
-
Avis 20180735
Centre hospitalier Sud Essonne Dourdan-Etampes - Site de Dourdan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, de l'intégralité des...
-
Avis 20181275
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions conclues entre...
-
Avis 20174584
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)
Communication de l'arrêté portant composition de la commission paritaire locale n° 8.
-
Avis 20174594
Centre hospitalier du Rouvray
Consultation et copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.
-
Avis 20174602
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté récent fixant les matières déléguées du...
-
Avis 20174866
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Communication des documents suivants :
1) les propositions du tableau d'avancement à la classe...
-
Avis 20175028
Centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges
Communication de la liste de l'intégralité du personnel non médical de l'établissement...
-
Avis 20175039
Groupe hospitalier du Havre
Copie de l'intégralité du dossier administratif de sa cliente, éducatrice spécialisée au sein de...
-
Avis 20175192
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication de l'intégralité de son dossier administratif de secrétaire médicale.
-
Avis 20175194
Centre hospitalier de Roubaix
Copie intégrale de son dossier administratif coté et paraphé sans discontinuité, numéroté page...
-
Avis 20182223
Centre hospitalier de Châteaubriant-Nozay-Pouance
Communication du tableau des effectifs du 7 septembre 2004 au 11 octobre 2016 pour tous les...
-
Avis 20182658
Centre hospitalier hôpitaux du Sud-Charente
Copie, par courrier électronique, des relevés des gardes et de vacation réalisées par son client...
-
Avis 20181489
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) le bilan de compétences réalisé...
-
Avis 20181615
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier médical personnel détenu par...
-
Avis 20181657
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Communication, par voie électronique de préférence, du listing de tous les agents non médicaux...
-
Avis 20181854
Maison de retraite du parc de Fontenay-aux-Roses
Consultation, accompagnée d'un délégué syndical, de l'intégralité des pièces contenues dans son...
-
Avis 20182178
Centre hospitalier d'Arras
Communication des listes relatives aux effectifs présents dans l'établissement établies en vue...
-
Avis 20173796
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des documents suivants visés dans l'arrêté de suspension de fonctions de son client en...