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Avis 20175752
Ecole maternelle les Erables de Horbourg-Wihr
Copie du formulaire intitulé « fiche de renseignement scolaire » complété par l'équipe...
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Avis 20175757
Direction des services départementaux de l'Education nationale du Calvados (DSDEN 14)
Copie des documents suivants, relatifs à sa fille X scolarisée à l'école Boisard à...
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Avis 20175759
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Communication du procès-verbal de délibération du jury, ayant prononcé son ajournement au...
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Avis 20175825
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson
Communication du dossier d'élève boursier pour 2016-2017 de sa fille, X, élève de terminale dans...
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Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20175881
Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart
Communication de l'intégralité du dossier administratif de validation de départ en classe de...
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Avis 20175883
Mairie de Paris
Copie de la police d'assurance de l'enfant X, suite à l'accident survenu le 3 mars 2017 au...
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Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
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Avis 20175982
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Communication par courriel de l'intégralité des documents adressés à la mère de son fils.
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Avis 20180981
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble du dossier transmis à la commission...
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Avis 20181151
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) les éléments participant à la décision de fermeture...
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Avis 20181172
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87)
Copie de la lettre de plainte sur son fils mineur X, élève en CE2, émanant des parents d'une...
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Avis 20181180
Ecole élémentaire Corneille
Communication du document contenant les coordonnées de l'assurance responsabilité civile de...
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Avis 20181196
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par le comité technique spécial...
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Avis 20181223
Lycée Voillaume d'Aulnay-sous-Bois
Copie de tous les documents la concernant conservés dans les archives sachant qu'elle s'occupait...
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Avis 20181235
Ecole du Pradeau-La Sède
Communication des documents suivants, relatifs à ses enfants :
1) la copie intégrale du dossier...
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Avis 20181407
Ecole élémentaire Léonard de Vinci de Moulins
Copie de tous les documents qu'il a signés pour sa fille, X, à la rentrée des classes en septembre 2017.
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Avis 20174455
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une attestation de réussite de son diplôme de CAP, Spécialité Tri, Acheminement...
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Avis 20174544
Lycée Monge de Chambéry
Communication de l'intégralité du dossier scolaire d'inscription de sa fille X dans cet établissement.
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Avis 20174710
Mairie de Créteil
Communication de l'ensemble des documents ayant servi à l'inscription de son fils X à l'école...