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Avis 20163912
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Consultation des documents suivants relatifs à la commune et au centre communal d'action sociale...
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Avis 20153388
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie du bilan de la concertation sur le projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20181090
Mairie de Neffiès
Communication de documents relatifs à l'état de la dette de la commune, avec la typologie de sa...
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Avis 20190710
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des séances de travail et de...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20192703
Mairie de Villepreux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 20 septembre...
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Avis 20200599
Mairie de Bénodet
Communication, sans occultation de la copie des documents suivants, sous format électronique de...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...