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Avis 20205150
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Communication, tel qu’affiché en mairie le X, de la copie de l'arrêté n° X du X par lequel la...
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Avis 20205468
Mairie de Malemort-sur-Corrèze (19)
Communication d'une copie du permis de construire n° X attribué le 10 juillet 2019 à Monsieur X...
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Avis 20205559
Mairie de Marseille
Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...
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Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor
Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...
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Avis 20205670
Préfecture de Vaucluse
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis de construire n° X...
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Avis 20205347
Mairie de Subligny
Communication de la copie des documents relatifs au travaux publics effectués par la commune...
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Avis 20202583
Mairie de Jouars-Pontchartrain
Communication, en version numérisée par voie numérique, des documents relatifs à des travaux...
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Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
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Avis 20211007
Mairie du Lavandou
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif n° PC 083 07 01...
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Avis 20211074
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de l'entier dossier de la demande et son autorisation d'une construction dans la cour de...
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Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
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Avis 20205024
Mairie de Ouangani
Communication, de préférence en version électronique ou à défaut en version papier, de la copie...
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Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française
Communication des documents suivants :
1) une copie des permis de construire délivrés pour les...
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Avis 20210254
Mairie de Nérac
Communication des documents suivants :
1) les actes d'urbanisme (autorisation de passage,...
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Avis 20210293
Mairie de Nothalten
Communication de la copie intégrale des permis de construire PC X et PC X au nom de X, pour...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
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Avis 20214950
Mairie d'Oisy (02)
Communication des élements suivants relatifs au projet de reconstruction d'un bâtiment/grange au...
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Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
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Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...
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Avis 20215996
Mairie de Décines-Charpieu
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° X :
1) la déclaration...