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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144410
Mairie de Courrières
Communication du compte administratif 2013 et de ses annexes, par consultation sur place ou, à...
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Avis 20144484
Mairie de Saint-Jean-de-Monts
Copie des documents suivants se rapportant à l'exercice 2013 :
1) les états relatifs à la dette...
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Avis 20144512
Mairie d'Yerres
Consultation du détail et des pièces justificatives (appels d'offres, bons de commande,...
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Avis 20144534
Mairie d'Aibre
Communication du bilan financier concernant la « Maison X » et la boulangerie.
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Avis 20144675
Syndicat de gestion des eaux du Velay
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144676
Syndicat des eaux de l'Ance et de l'Arzon
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs détaillés (fonctionnement et...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
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Avis 20145063
Syndicat intercommunal à vocation unique du regroupement scolaire de Saint-Cricq-Chalosse et Brassempouy (SIVU de Saint-Cricq)
Copie du budget primitif du SIVU et plus précisément du regroupement scolaire pour l'année 2014.
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Avis 20143682
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand livre des...
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Avis 20143729
Mairie de Saint-Marcellin
Communication des documents suivants, concernant les budgets 2013 et les budgets prévisionnels...
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Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...
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Avis 20143972
Mairie de Fleury d'Aude
Communication, par courriel, des bilans comptables du marché de Saint-Pierre depuis 2008.
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Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20174464
Mairie de Saint-Xandre
Communication par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20175132
Mairie de Mauguio-Carnon
Copie des documents suivants, relatifs au montant des recettes de Carnon pour 2015 et 2016:
1)...
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Avis 20182449
Mairie de Narbonne
Copie de documents relatifs au club « Les Archers Narbonnais » :
1) la convention signée entre...