-
Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
-
Avis 20164965
Tribunal de grande instance de Briey
Copie des jugements du tribunal civil de Briey du 8 janvier 1920 et du 31 juillet 1924, et de...
-
Avis 20164969
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication de tous les arrêtés de classement ou de déclassement dans le domaine public ou...
-
Avis 20165011
Pôle emploi
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de l'entretien qui s'est tenu le 9...
-
Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
-
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
-
Avis 20165042
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20165053
Ministère des Armées
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant sa...
-
Avis 20165066
Conseil départemental de l'Eure
Copie de documents relatifs au transfert du lieu de vie de Lorleau vers une maison située à Bézu...
-
Avis 20165090
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le rapport technique, ou l’avis, de l’ingénieur qui...
-
Avis 20165098
VINCI Autoroutes
Communication du compte-rendu de patrouille établi suite à l'accident qui s'est produit sur...
-
Avis 20165104
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents relatifs à ses demandes de candidatures au tableau d'avancement au...
-
Avis 20165123
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs aux réunions d'expertise organisées par la direction des services...
-
Avis 20165143
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'ensemble des dossiers, anonymisés, de demande d'indemnité de départ...
-
Avis 20165154
École Supérieure de Commerce et de Management (ESCEM)
Copie des documents suivants :
1)« un exemplaire mentionnant la rémunération rétroactive sur 5...
-
Avis 20165193
Service départemental d'incendie et de secours du Vaucluse (SDIS 84)
Copie des documents suivants :
1) le courrier du maire de Pertuis en date du 3 septembre 2014...
-
Avis 20165218
Cour d'appel de Basse-Terre
Communication de l'ensemble des comptes rendus des comités techniques qui se sont tenus en 2016.
-
Avis 20090624
président du conseil général de la Savoie
- copie des pièces justificatives relatives aux procédures d'avis d'appel public à candidatures...
-
Avis 20091008
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne
- la communication de l'emploi du temps et des classes qui lui sont impartis à compter du 26...
-
Avis 20092791
proviseur du Lycée Le Corbusier (centre de formation d'apprentis - CFA)
- copie gratuite des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier modifié adressé à son...