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Avis 20143917
Syndicat mixte du port de Dieppe
Communication des études concernant le remplacement du pont Colbert et en particulier celle...
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Avis 20144062
Mairie de Goussainville
Copie de l’intégralité des pièces du dossier relatif aux travaux de réfection de la toiture du...
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Avis 20134563
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un coffret EDF sur le trottoir devant la façade...
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Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)
Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice
Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...
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Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
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Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
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Avis 20141485
Mairie de Saint-Julien-des-Landes
Copie de documents relatifs à l'extension du lotissement communal « Les Pins 2 » :
1) l'acte...
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Avis 20141532
Syndicat départemental d'énergie de la Corse du Sud (SDE2A)
Copie de documents relatifs à l'implantation de plusieurs pylônes électriques sur les parcelles...
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Avis 20141663
Préfecture de police de Paris
Consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du...
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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20142037
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie du plan de récolement des réseaux d'eaux pluviales au droit de sa propriété située 1 rue...
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Avis 20142050
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis et de ses annexes, détenus par la Direction régionale des affaires culturelles...
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Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
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Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
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Avis 20142352
Mairie de Bordeaux
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...
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Avis 20142355
Communauté urbaine de Bordeaux (CUB)
Communication des documents suivants, relatifs aux projets de déviation des bus de la rue...