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Avis 20181562
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...
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Conseil 20182176
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Caractère communicable à une association de victimes, de l'intégralité des pièces du dossier...
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Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
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Avis 20173119
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173240
Mairie de Spéracèdes
Consultation des documents suivants relatifs aux conditions d'attribution des marchés publics...
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Avis 20173291
Mairie de Fontenay-aux-Roses
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20173329
Ministère de l'économie
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour...
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Avis 20183795
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...
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Avis 20134817
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents ayant servi de base de calcul au complément de rémunération dit «...
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Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
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Avis 20135227
Office public de l'habitat de Bonneuil-sur-Marne (OPH 94)
Communication des procès-verbaux établis par la commission d'appel d'offres contenant l'analyse...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142394
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 5 du marché public de travaux ayant pour...
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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20143257
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants pour l'Ariège :
1) les constats détaillés des agents de...
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Avis 20143383
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...