-
Avis 20164551
SNCF
Copie, par courriel, de documents relatifs à la circulation des trains Transiliens gare...
-
Avis 20164560
Mairie de Baie-Mahault
Copie de documents relatifs à l'acquisition par la commune, d'un terrain situé lieu-dit Bétaux à...
-
Avis 20164574
Mairie de Pantin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur CD ou DVD, des documents ouvrant droit à...
-
Avis 20164580
Mairie de La Résie-Saint-Martin
Copie de tous les documents (études) attestant que toutes les précautions ont été prises afin...
-
Avis 20164762
Cour d'Appel de Bordeaux
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale...
-
Avis 20164781
Cour d'appel de Besançon
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale des magistrats du...
-
Avis 20164885
Mairie de Montaigu (39)
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la délibération...
-
Avis 20164906
URSSAF de Basse-Normandie (14)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de création de l'URSSAF de...
-
Avis 20164907
Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de création de la CARCDSF ;
2) l'arrêté...
-
Avis 20165006
Mairie de Montpon-Ménestérol
Consultation des factures de la commune.
-
Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
-
Avis 20165104
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents relatifs à ses demandes de candidatures au tableau d'avancement au...
-
Avis 20163630
Caisse du Régime Social des Indépendants de la Côte d'Azur (RSI 06)
Copie de documents relatifs à la création de la Caisse du régime social des indépendants de la...
-
Avis 20163662
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de l'assemblée générale des magistrats du...
-
Avis 20163793
Mairie de Portet-sur-Garonne
Communication de la « liste 41 bâti de la commune » (liste des changements à soumettre à la...
-
Avis 20163881
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication des documents suivants concernant les prestations de l'entreprise IDEX REZE,...
-
Avis 20164109
Direction générale des patrimoines
Communication avec autorisation de reproduction, par dérogation aux délais fixés par l'article...
-
Avis 20164145
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatif à une réclamation d'attestation foncière référencée...
-
Avis 20164182
Mutualité sociale agricole du Vaucluse (MSA 84)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de l'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE déposés...
-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...