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Avis 20160310
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20160365
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants concernant le personnel de la commune :
1) la liste...
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Avis 20160463
Ministère de l'intérieur
Copie de la décision ordonnant la mutation de Mademoiselle X X sur Rennes dans le cadre du...
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Conseil 20160506
Mairie de Versailles
Caractère communicable, à un syndicat extérieur à la collectivité, de la liste des agents depuis...
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Avis 20160608
Hospices civils de Lyon
Communication, dans leur intégralité, de son dossier administratif et de son dossier médical.
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Avis 20160693
Communauté urbaine de Dunkerque
Communication de la liste des agents bénéficiant de la prime de technicité.
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Avis 20155641
Syndicat intercommunal de gestion (SIGEP) de la piscine de Guer
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil...
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Avis 20150868
Hospices civils de Lyon
Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...
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Avis 20150987
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
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Avis 20151064
Université Paris-Dauphine
Copie des documents suivants :
1) l'attestation destinée à Pôle emploi permettant à son client...
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Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
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Avis 20151389
Ministère de l'intérieur
Communication de la liste des fonctionnaires de police actuellement en poste au centre de...
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Avis 20151553
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant Monsieur X X X, inspecteur des finances publiques...
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Avis 20151845
Mairie de La Colle-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
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Avis 20150065
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication de la liste de tous les personnels assistants de vie scolaire (AVS) et employés de...
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Avis 20150333
Communauté de communes en Grésivaudan
Copie des documents suivants de préférence au format électronique (clé USB, CD-ROM, DVD-ROM ou...
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Avis 20150348
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication, de préférence sur support électronique ou par voie postale, de la liste des...
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Avis 20150800
Mairie de Ferrières-Haut-Clocher
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal transférant le personnel...
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Avis 20152833
Mairie d'Albi
Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents municipaux de la...
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Avis 20151883
Mairie des Abymes
Copie des documents suivants relatifs à l'embauche d'un agent contractuel comme chef de service...