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Avis 20175671
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des documents suivants relatifs au rapport d'inspection établi par l'ARS à la...
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Avis 20175728
Direction départementale de la Protection des Populations du Val-de-Marne (DDPP 94)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175730
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175731
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)
Copie, par courrier électronique, de l’ensemble des documents administratifs du cirque avec...
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Avis 20175943
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20180886
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) tous documents le concernant, y...
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Avis 20181143
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des rapports de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) remis au...
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Avis 20181186
Ministère des solidarités et de la santé
Communication du rapport de l’IGAS sur la gouvernance au CHU de La Réunion, intitulé « rapport...
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Avis 20181220
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport de l'IGAS « RM 2013-082P », évaluation de la situation de la maternité de Die.
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Avis 20182498
Mairie de Saint-Alban
Communication des résultats de contrôles de laboratoires effectués au sein du restaurant...
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Avis 20182504
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie de documents relatifs à l'arrêté conjoint de l'ARS 34 et du Conseil départemental de...
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Avis 20183282
Préfecture de Lot-et-Garonne
Communication du dernier rapport d'inspection d'un établissement mobile détenant un éléphant...
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Avis 20183408
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication des données brutes ayant permis d'établir les enquêtes Noyades présentées sur la...
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Avis 20181523
Centre hospitalier de Die
Communication du dernier rapport d'évaluation adressé au directeur de l'ARS relatif au...
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Avis 20181637
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Copie de l'intégralité des rapports d'incident rédigés par le personnel soignant, relatifs à...
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Avis 20181699
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants concernant le cirque X :
1) le rapport d'autopsie d'un tigre...
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Avis 20181862
Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
Communication du rapport de contrôle et d’inspection concernant le cheval, le tigre et les deux...
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Avis 20173925
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, suite à la décision de l'AP-HM de suspendre les formations RESC (Résonance...
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Avis 20173935
Agence régionale de santé d'Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le rapport, les comptes rendus et les procès-verbaux...