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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20194489
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants, concernant son client incarcéré au au centre pénitentiaire...
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Avis 20195532
Mairie d'Istres
Communication des documents suivants concernant la régie équestre municipale « Le Deven » :
1)...
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Avis 20193450
Mairie de Marly (57)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sur un fichier informatique de préférence,...
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Avis 20194555
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Communication des documents suivants :
1) les listes d’émargement de « Chèque Déjeuner »...
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Avis 20200032
Ministère de l'Intérieur
Communication, de préférence sous format électronique, dans un standard ouvert et aisément...
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Avis 20194602
Ministère de la Justice
Communication de l’historique des commandes cantines de son client, incarcéré à la maison...
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Avis 20192749
Caisse primaire d'assurance maladie des Deux-Sèvres (CPAM 79)
Communication, par courrier recommandé avec accusé de réception sur CD-Rom, des documents...
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Avis 20192791
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication du Global Trade Item Number (code GTIN), code sur 13 digits (chiffres), des...
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Avis 20192645
Préfecture de l'Isère
Communication des duplicatas des récépissés de demande de renouvellement de titre de séjour ou...
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Avis 20194500
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Communication, sous format informatique,par extraction des bases de données dans des tableurs...
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Avis 20203424
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie, en version papier, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20203461
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants relatifs à l'entretien et à la sécurisation d'un immeuble...
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Avis 20201590
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication, par mail ou par courrier :
1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...
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Avis 20201705
Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201712
SUEZ
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20200350
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de tous les éléments nécessaires à la préparation de son départ à la retraite,...
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Avis 20200622
Mairie de Sotteville-lès-Rouen
Copie des deux derniers organigrammes des services de la commune qui ont été soumis à l'avis du...
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Avis 20201288
Mairie de Charleville-Mézières
Communication, par courrier électronique, des documents contenus dans son dossier administratif...
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Avis 20201644
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants la concernant :
1) le récapitulatif précis du nombre de...