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Avis 20151484
Agence régionale de santé du Var (ARS 83)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151485
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151487
Agence régionale de santé de l'Yonne (ARS 89)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151488
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151489
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151495
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie des annexes statistiques du rapport annuel d'activité de la commission départementale des...
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Avis 20151578
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31...
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Avis 20151579
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 23 au 25...
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Avis 20151691
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 92)
Copie des documents suivants mentionnés dans l'arrêté d'insalubrité en date du 16 décembre 2014...
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Avis 20151746
Préfecture de l'Essonne
Communication du rapport d'expertise en date du 16 juin 2014 ayant étayé la décision...
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Avis 20145180
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral habilitant l'unité C du centre...
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Avis 20150053
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des documents suivants se rapportant au groupe de travail chargé de l'« évaluation...
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Avis 20150119
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du document intitulé « Pôle de santé pluriprofessionnel Saint-Loup-Airvault ».
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Avis 20150134
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Copie de l'attestation produite par Monsieur X X le 17 octobre 2014 motivant l'arrêté de l' ARS...
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Avis 20150184
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Pôle)
Communication du rapport d'inspection sur le fonctionnement du centre hospitalier de Bonifacio...
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Avis 20150340
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Communication du relevé des décomptes la concernant pour des frais dispensés depuis le 1er...
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Avis 20150410
Mairie de Chenôve
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, ainsi que le rapport...
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Avis 20150455
Mairie de Marseille
Communication des audits réalisés par les différents délégataires de l'unité d'hébergement...
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Avis 20150624
Hôpital Yves Lanco
Copie des documents suivants :
1) les contrats conclus avec les médecins suivants, les...
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Avis 20150685
Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues
Communication des délibérations du Conseil ayant arrêté le montant des cotisations ordinales...