-
Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
-
Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
-
Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
-
Avis 20164189
Mairie de Marac
Copie des documents suivants :
1) la convention signée avec la commune le 27 janvier 2004, ainsi...
-
Avis 20171864
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Communication du dernier contrat de délégation de service public conclu par la communauté...
-
Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
-
Avis 20172249
Nantes Métropole
Communication de documents dans le cadre du non-paiement de sa facture d'eau :
1) le...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
-
Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
-
Avis 20160885
Mairie d'Arès
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20160886
Mairie de Biganos
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
-
Avis 20171602
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication de tout document justifiant que sur un plan réglementaire, un siphon de sol sur...
-
Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
-
Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
-
Avis 20155850
SAUR (26)
Copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts...
-
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
-
Avis 20150848
Mairie de Barneville-Carteret
Copie sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) « l'écoulement d'eau...
-
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
-
Avis 20151573
Ministère de l'intérieur
Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...