-
Avis 20111095
maire de Sciez
- avis en page 3.
-
Avis 20161727
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le maire de...
-
Avis 20161740
Mairie de Condillac
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de démission de Monsieur X de...
-
Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20156217
Mairie de Beaumont-du-Lac
Copie de documents relatifs à leur concession perpétuelle dans le cimetière communal,...
-
Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
-
Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20155585
Mairie de Beaumont-du-Lac
Communication des documents suivants relatif à leur concession funéraire :
1) le plan du...
-
Avis 20155784
Mairie de Fontvieille
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux émargés des réunions du conseil municipal...
-
Avis 20155965
Mairie de Barnas
Communication des documents suivants :
1) le cahier des clauses administratives générales...
-
Avis 20151414
Mairie d'Olley
Communication des documents suivants :
1) le « courrier SANEF » portant sur l'abattage des...
-
Avis 20150183
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Communication des documents suivants :
1) le descriptif détaillé des réseaux des services...
-
Avis 20152234
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay
Copie des documents suivants :
1) le registre des délibérations depuis novembre 2014 ;
2) les...
-
Avis 20152330
Mairie de Ciboure
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
-
Avis 20152351
Communauté d'agglomération Sud Pays basque
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à l'extension chemin...
-
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
-
Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
-
Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
-
Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
-
Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...