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Avis 20003330
président de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos
- copie des comptes de l'association sportive et culturelle du centre de détention de Loos.
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Avis 20010099
maire de Montalembert
- copie d'une convention entre la compagnie d'assurance MACIF et l'association l'ASPIC dont la...
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Avis 20010504
maire d'Auxerre
- copie de la liste des concours attribués par la commune aux associations sous forme de...
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Avis 20010712
directeur de la fondation pour l'enfance
- procès-verbaux des conseils d'administration pour l'année 1994.
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Avis 20011119
directeur général des impôts
- copie du dossier concernant l'église de scientologie transmis en 1995 par la direction...
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Conseil 20011444
président du centre technique régional de la consommation Languedoc-Roussillon
- application de la loi du 12 avril 2000 à la communication des documents comptables du CTRC...