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Avis 20155949
Mairie de Porcheville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155950
Mairie de Rolleboise
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155951
Mairie de Sailly
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20156000
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) le rapport relatif à l'expertise médicale de son client...
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Avis 20156113
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication du compte rendu définitif de l'entretien professionnel de l'année 2013 de son client.
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Avis 20150831
Mairie de Thénezay
Copie des documents suivants :
1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
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Avis 20150986
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la déclaration de vacance du poste de directeur...
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Avis 20151121
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents suivants :
1) l'avis d'arrêt de travail autorisant le directeur des...
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Avis 20151131
Mairie de Condé-sur-l'Escaut
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20151352
Mairie du Tilleul-Othon
Copie des documents suivants :
1) le document unique de la commune ;
2) les fiches de poste du...
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Conseil 20151415
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Caractère abusif des demandes répétivives de l'intégralité de son dossier administratif...
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Avis 20151508
Mairie de Torcy (71)
Communication de l'ensemble des documents administratifs qui ont permis les suppressions de son...
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Conseil 20151547
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Caractère communicable de la fiche de correction pouvant accompagner les copies des épreuves...
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Avis 20151587
Communauté d'agglomération de Roissy Porte de France
Copie des documents suivants :
1) le dossier personnel de son client, dans son intégralité ;...
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Avis 20151601
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5 novembre 2014...
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Avis 20151631
Mairie d'Échallat
Communication des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) les notifications des arrêts de...