-
Avis 20185541
Ministère de l'Intérieur
Communication, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie (postale ou...
-
Avis 20185716
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) tous les documents justifiant le mode de calcul des...
-
Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
-
Avis 20190264
Conseil départemental de la Corrèze
Communication des documents suivants concernant les marchés subséquents de l'accord-cadre...
-
Avis 20190452
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication des documents suivants :
1) les motifs du refus d’inscription sur la liste...
-
Avis 20183755
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en tant que conseillers départementaux, des documents suivants, pour les trois...
-
Avis 20184128
Conseil départemental de la Drôme
Communication des documents contenant les éléments suivants :
1) le budget annuel consacré aux...
-
Avis 20184436
Mairie de Ruaudin
Communication des documents suivants, relatif au permis de construire n° X :
1) la date...
-
Avis 20184491
Mairie de Saint-Barthélemy-d'Agenais
Communication des documents relatifs aux travaux concernant la réfection du centre de la commune...
-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
-
Avis 20184767
Mairie de Gouvernes
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments factuels ayant permis à la...
-
Avis 20185085
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication par voie électronique des documents sur lesquels s'est appuyé le consulat général...
-
Avis 20185162
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents et éléments relatifs au marché public portant sur une mission...
-
Avis 20185246
Mairie de Castelnau-de-Montmiral
Communication des documents suivants :
1) les appels d'offre concernant la construction d'une...
-
Avis 20191100
Université Paris Descartes - Paris V
Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, des documents...
-
Avis 20183646
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20190488
Ministère des Armées
Communication, par courrier électronique, des informations et documents suivants :
1) la...
-
Avis 20190572
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication des factures relatives à un festival gastronomique organisé par la mairie, « les...
-
Avis 20190810
Mairie de Chocques
Communication, pour les années 2009, 2013, 2014 et 2017, des documents suivants accompagnés des...
-
Avis 20190849
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication, par écrit et voie hiérarchique des adresses électroniques professionnelles des...