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Avis 20202894
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Consultation et communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents...
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Avis 20202940
Mairie de Croissy-Beaubourg
Communication, sur support numérique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
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Avis 20203650
Mairie de Longpont-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du conseil municipal au cours duquel...
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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20204059
Mairie de Rillieux-la-Pape
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, de la copie des documents suivants...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
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Avis 20210461
Mairie de Denée
Communication des documents suivants :
1) la copie numérisée du ou des contrats conclus par la...
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Avis 20210663
Mairie de Sézanne
Communication des documents suivants :
1) la charte graphique du logo de la commune ;
2)...
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Avis 20210883
Mairie de Villeneuve-de-Marc
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants relatifs aux emplois publics...
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Avis 20212703
Préfecture de l'Eure
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie des récépissés des...
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Avis 20212705
Mairie de la Bastide-des-Jourdans
Communication des documents suivants :
1) une copie du registre du personnel placés sous son...
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Avis 20213409
Mairie de Bondy
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20213453
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, par courrier électronique, à l'occasion du vote du budget de la commune, du...
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Avis 20213855
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication, à la suite de précédentes transmissions partielles, des documents suivants :
1)...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...