-
Avis 20210768
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du fichier des contractuels enseignants de l'académie comprenant leur nom, prénom,...
-
Avis 20210779
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents concernant Madame X et...
-
Avis 20210838
Mairie de Marseille
Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...
-
Avis 20212544
Mairie de La Garde
Communication, sans mention nominative, du déroulement de carrière des agents de la commune...
-
Avis 20212880
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants :
1) le dernier...
-
Avis 20212887
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) les relevés mensuels d'heures supplémentaires de tous...
-
Avis 20212913
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication de la liste nominative du personnel, au 1er janvier 2021, par service, par grade,...
-
Avis 20212942
Ministère des armées
Communication des tableaux d'effectifs des médecins du service de santé des armées, incluant les...
-
Avis 20213182
Mairie de Nanterre
Communication de documents suivants :
1) le ou les contrat(s) de travail de Monsieur X ;
2) la...
-
Avis 20213388
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Communication des documents suivants, indiqués dans le cahier des charges/contrat du consultant...
-
Avis 20213538
Communauté d'agglomération Grand Sud Caraïbe
Copie des documents concernant le poste de directeur général adjoint :
1) les arrêtés de...
-
Avis 20213938
Communauté d'agglomération du Douaisis
Communication des documents suivants :
1) une copie des livres de comptes administratifs de...
-
Avis 20211758
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Mont-Arnoult (SIVOS 76)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la délibération du...
-
Avis 20212384
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants, :
1) la ou les délibérations du conseil municipal de la commune...
-
Avis 20204431
Mairie de Lagny-sur-Marne
Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
-
Avis 20204488
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le nouvel organigramme de la collectivité...
-
Avis 20205379
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants concernant Madame X, directrice générale adjointe en charge du...
-
Avis 20205466
Mairie de Koungou
Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
-
Avis 20205370
Mairie de Montcombroux-les-Mines
Consultation ou copie des documents suivants :
1) la déclaration de vacance de poste pour le...
-
Avis 20205424
Mairie de Saint-Nazaire
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, des documents suivants :
1) le...