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Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
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Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
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Avis 20170802
Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève
Copie des documents suivants :
1) le rôle comportant les noms, prénoms, section et numéros de...
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Avis 20170908
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des études...
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Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...
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Avis 20171116
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté (DRAAF)
Communication, par courriel, télécopie ou sur CD-ROM, de éléments détenus par le service...
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Avis 20171120
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) le rapport du contrôle réalisé par l'inspection des...
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Avis 20171184
Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Copie du règlement en vigueur du service de collecte et de traitement des déchets des ménages et...
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Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...
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Avis 20171405
Syndicat intercommunal de la Basse Vallée de l'Adour (SIBVA)
Communication du dossier de demande de dérogation adressé à la préfecture des Landes.
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Avis 20171408
Mairie de Nice
Communication des pièces du dossier concernant la demande d'autorisation de la SAS Chez Dianette...
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Avis 20171414
Mairie de Perpignan
Communication, sous forme électronique de préférence, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20171520
Mairie de Ouistreham
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives à l'autorisation de création d'un...
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Avis 20171577
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants dans le cadre de la remise en état d'un ancien site...
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Avis 20162967
Métropole de Lyon
Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...
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Avis 20162985
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre n° 109 HC/IDV/AR du 12 janvier 2005 adressée au maire de Paea, relative à la...
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Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...
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Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
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Avis 20163175
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'implantation de sept...
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Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.