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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...
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Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal n°...
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Avis 20153452
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20153556
Mairie de Monsempron-Libos
Copie de documents relatifs au marché public de travaux de restructuration des écoles...
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Avis 20151912
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité des documents suivants :
1) le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20152316
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, sur un support identique à celui utilisé par...
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Avis 20152336
Port Autonome de Paris (PAP)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrimage de façon permanente, par la société...
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Avis 20152773
Université Paris-Sud
Copie des documents présentant les motivations de leurs notes concernant l'attribution du marché...
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Avis 20153592
Conseil régional de Bourgogne
Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (couverture-étanchéité) du marché...
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Avis 20144637
Syndicat mixte pour l'aménagement du Lac Blanc
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à concurrence du 17 juillet 2014...
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Avis 20144658
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
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Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
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Avis 20181946
Mairie de Ceignes
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20172732
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué à la société X portant...
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Avis 20172829
office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de location...
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Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...