-
Conseil 20153927
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable de la note de calcul établie par un gestionnaire de réseau d'eau potable,...
-
Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des documents suivants :
1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...
-
Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...
-
Avis 20183654
Mairie d'Arles
Copie des documents relatifs aux travaux de branchement en eau potable et d'assainissement de la...
-
Avis 20184151
Mairie de Saint-Romain-en-Viennois
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184152
Mairie de Saint-Marcellin-lès-Vaison
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'assainissement collectif.
-
Avis 20184776
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des fiches de non-conformité et/ou d'incidents...
-
Avis 20191452
Préfecture du Gard
Communication de l'entier dossier relatif aux activités exploitées sur le domaine de Sebens,...
-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20175240
Régie des eaux du Pays Brignolais
Copie de l'enquête en date du 5 février 2013 qui a permis de conclure que la parcelle dont il...
-
Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
-
Avis 20175384
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche (SIAB)
Communication de l'inventaire des réseaux d'assainissement évoqué à l'article D2224-5-1 du code...
-
Avis 20175473
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon agglomération (DLVA)
Communication des résultats des analyses des eaux de rejet de la station d'épuration de Puimoisson.
-
Conseil 20175543
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable d'un plan d''implantation d'un point d'apport volontaire (PAV)...
-
Conseil 20175563
Service départemental d'incendie et de secours du Doubs (SDIS 25)
Caractère communicable, à la gendarmerie de Maiche, du compte rendu d'une intervention réalisée...
-
Avis 20175648
Mairie du Mont-Dore
Copie papier du plan de récolement au réseau d'assainissement du quartier du Mont-Dore Sud où se...
-
Avis 20175669
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la commune de Saint-Raphaël :
1) l'état actuel du réseau...
-
Avis 20175860
Préfecture de l'Ain
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique par courrier électronique ou...
-
Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...
-
Avis 20175961
Communauté de communes du Pays de Mirecourt
Communication par courriel, des éléments suivants relatifs au réseau d'assainissement collectif...