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Avis 20210362
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants :
1) le courrier de la direction de la police municipale en...
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Avis 20210478
Mairie de Rennes
Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...
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Avis 20210487
Mairie de Congénies
Communication de toutes les autorisations d’urbanisme délivrées pour la parcelle X durant les...
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Avis 20210492
Mairie de Jurançon
Communication des documents suivants composant le dossier de permis de construire du magasin...
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Avis 20210493
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° 13 117 17 F 0022 du 9...
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Avis 20210575
Mairie de Saint-Pathus
Communication des permis de construire des lot N°13 et lot N°7 du lotissement « Cœur Village ».
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Avis 20210704
Mairie de Challes-les-Eaux
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20210755
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication des lettres par lesquelles les services de la mairie ont avisé le pétitionnaire de...
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Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...
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Avis 20210793
Mairie de Bures-sur-Yvette
Communication de tous les DPC/DP avec les comptes rendus de conformité sur les trois dernières...
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Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20210810
Mairie de Toufflers
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) une copie de l’entier dossier...
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Avis 20210812
Mairie d'Auris-en-Oisans
Consultation du dossier de permis de construire, objet de l'arrêté n° 36.559 du 26 février 1977...
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Avis 20210814
Mairie de Mirmande
Communication, à la suite de la réparation des remparts de la maison X - voisine de la maison de...
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Avis 20210857
Communauté d'agglomération Vienne Condrieu Agglomération
Communication de l'étude du dimensionnement des eaux pluviales (EP) et des eaux usées (EU)...
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Avis 20210006
Mairie de Fresney-le-Puceux
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de permis d'aménager PA 014 290 20...
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Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...
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Avis 20210023
Mairie de Wimereux
Communication des documents relatifs à l'édification d'une roue foraine de 35 mètres de haut sur...
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Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
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Avis 20210041
Mairie de Silly-sur-Nied
Communication d'une copie du permis de construire autorisant Monsieur X, demeurant au X, à...