-
Avis 20172224
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)
Communication de documents relatifs à l'élaboration d'un arrêté préfectoral ordonnant la capture...
-
Avis 20165296
Préfecture de la Vendée
Copie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20161686
Mairie de Monpazier
Communication du « questionnaire à l'adresse des restaurateurs et métiers de bouche de la...
-
Avis 20161703
Syndicat mixte de l'Aéroport de Laval-Entrammes
Copie de documents concernant l'incident survenu le 21 octobre 2015 sur la piste en herbe de...
-
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...
-
Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
-
Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...
-
Avis 20162080
Conseil départemental de la Savoie
Copie des éléments suivants concernant la collecte des eaux usées de la commune d'Avrillard...
-
Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
-
Avis 20170163
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie des dossiers de demande d'autorisation ou déclaration de remblaiement de décharges...
-
Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
-
Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
-
Avis 20170367
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du règlement du plan de prévention des risques inondations de la commune de Théza à jour...
-
Avis 20170555
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...
-
Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...
-
Avis 20170819
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Copie de dossiers de demande d'autorisation et de déclaration de remblaiement sur les parcelles...
-
Avis 20161219
Syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (SIAERBB)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des procès-verbaux des délibérations...
-
Avis 20161347
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de documents relatifs au déboisement du bois de Rohanne dans le cadre du projet d'aéroport...
-
Avis 20170966
Préfecture du Finistère
Copie de documents établis à la suite et sur la base de l'arrêté préfectoral n° 2006-1559 du 14...