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Avis 20202558
Mairie du Muy
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan communal de sauvegarde (non...
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Avis 20195867
Mairie de Beynac-et-Cazenac
Communication des documents relatifs aux falaises rocheuses situées dans le bourg :
1) le...
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Avis 20200155
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200431
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20212990
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212991
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212992
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20212140
Tribunal judiciaire de Paris
Communication de l'entier dossier relatif au certificat de nationalité française de son client,...
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Avis 20204020
Centre hospitalier spécialisé de la Savoie
Communication par voie dématérialisée du registre de contention et d’isolement de...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
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Avis 20203310
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents relatifs à l’organisme notifié LNE-GMED :
1) le ou les rapports...
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Avis 20204505
Mairie de Gémenos
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs à...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20214478
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214492
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214518
Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214522
Direction départementale de la protection des populations du Loiret (DDPP 45)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
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Avis 20214527
Direction départementale de la protection des populations du Puy-de-Dôme (DDPP 63)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...