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Avis 20161711
Mairie de Wimille
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...
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Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
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Avis 20162048
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges...
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Avis 20162345
Mairie de Fréjus
Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...
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Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les documents justifiant de l'affichage et de la...
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Avis 20161190
Mairie de Robion
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de mission du géomètre ayant officié pour...
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Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël
Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20156219
Mairie de Pennautier
Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » :
1) le règlement initial ainsi que...
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Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20160630
Mairie de Roscanvel
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) concernant...
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Avis 20150888
Mairie de Sevran
Copie de documents relatifs au projet de restructuration du pôle commercial CHARCOT, mentionnés...
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Avis 20151441
Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (SAAM)
Copie des documents suivants, contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la...
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Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
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Avis 20151665
Mairie de Douai
Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...
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Avis 20151833
Mairie de Passa
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20150047
Mairie de Solliès-Ville
Copie de la liste (tableau de classement) des voiries de la commune.
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Avis 20150405
Gaz réseau distribution France (GRDF)
Copie du plan de la canalisation d'approvisionnement en gaz de la copropriété de l'Oratoire...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...