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Avis 20163279
Conseil départemental de l'Yonne
Communication des pièces contractuelles propres au marché passé avec le cabinet X pour la...
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Avis 20163324
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants relatifs à la démolition d'un bâtiment affecté jusqu'à...
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Avis 20163482
Mairie de Franois
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20163564
Mairie de La Bresse
Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...
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Avis 20155497
Société d'économie mixte ADOMA
Copie, par courrier électronique, des pièces suivantes concernant les lots n° 1 et 2 du marché...
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Avis 20154615
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « désamiantage » du marché public...
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Avis 20154623
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie de documents relatifs à un marché public de services, pour la désignation d'un géomètre...
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Avis 20154831
Centre hospitalier territorial de Nouméa
Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20154969
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20155206
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Communication des documents suivants concernant les marchés de nettoyage des instituts de...
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Avis 20152871
Mairie de La Couture
Consultation des documents suivants :
1) les appels d'offres relatifs au nouveau site internet,...
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Avis 20152950
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication des documents suivants concernant le marché public d'entretien des écoles de la...
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Avis 20153112
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant les 126 lots du marché public portant sur des...
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Avis 20153113
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public portant sur des...
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Avis 20153116
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153123
Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Copie, sur support informatique, ou par courrier électronique, des pièces suivantes concernant...
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Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
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Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
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Avis 20153283
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants afférents à l'appel...