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Avis 20200795
Conseil régional du Grand Est
Communication du mémoire explicatif du projet de l'attributaire concernant le marché public...
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Avis 20202809
Communauté urbaine du Grand Reims
Copie des documents suivants concernant le marché public composé de trois lots et attribués à la...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20203402
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
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Conseil 20204166
Mairie de Vedène
Caractère communicable, à un candidat évincé, du taux de rémunération du maitre d’œuvre dans le...
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Conseil 20212650
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable à un parent d'élève, de la copie de la fiche de données techniques...
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Avis 20212905
Sarthe Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public de conception et de réalisation...
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Avis 20213373
Mairie de Villevieille
Consultation des documents suivants concernant les marchés publics portant sur la mise en place...
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Avis 20213471
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20211827
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20211947
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Copie, sous forme électronique ou par courrier, des documents suivants :
1) s'agissant des...
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Avis 20212438
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Copie, par envoi postal ou voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Avis 20215251
Société Anonyme HLM du Cotentin
Communication des documents officiels démontrant l’existence d’un budget (vote du compte...
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Avis 20215305
Ministère des solidarités et des familles
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 « ACAL-Lorraine (B) » du marché...
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Avis 20216252
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication du marché de stockage et de remise des effets personnels après les évacuations des...