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Avis 20131987
Mairie de Cilaos
Copie de la liste des marchés publics passés par la commune concernant les années 2011 et 2012,...
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Avis 20130091
Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)
Communication des documents suivants, relatifs aux marchés d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20131527
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de recherches des...
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Avis 20184905
Ministère des Armées
Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...
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Avis 20182033
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication par voie électronique, de préférence par courriel, des éléments suivants...
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Avis 20182731
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les conditions juridiques de délivrance de...
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Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...
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Avis 20190174
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Communication des statistiques concernant les animaux destinés à l'expérimentation animale et...
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Avis 20190215
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Communication des documents suivants, relatifs à l'investissement chez X :
1) les documents...
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Avis 20185620
Eau de Paris
Copie, sous forme papier accompagné, pour les fichiers d'annexes, d'un cédérom dans un format de...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20186249
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du nouveau marché public de restauration...
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Avis 20192671
Préfecture d'Eure-et-Loir
Copie des directives ou procédures utilisées par la commission de surendettement pour traiter...
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Avis 20193464
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de l'intégralité des données individuelles communales et des PRA (petites régions...
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Avis 20194930
Mairie de Plozevet
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20194152
Mairie de Trégastel
Communication des documents relatifs à l'exploitation d'un camion de vente de produits...
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Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
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Avis 20200354
Préfecture du Calvados
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200366
Préfecture du Loiret
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200368
Préfecture de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...