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Avis 20174972
Mairie de Mons-en-Pévèle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des plans du permis de construire modificatif n°X...
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Avis 20182163
Mairie de Calvi
Communication par courriel de documents concernant le permis de construire d'un magasin SPAR...
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Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
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Avis 20172522
Mairie de Roeschwoog
Communication du dossier de permis de construire accordé à la SCI X du 23 février 2017 pour la...
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Avis 20172638
Mairie de Meyrié
Copie du dossier relatif au permis d'aménager n° PA 382301410001 et son modificatif, délivrés à...
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Avis 20172671
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration de travaux, concernant le bâtiment sis...
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Avis 20172755
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire de ses voisins, la SARL X en date du...
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Avis 20172870
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie, de préférence par courriel au format PDF, de l'entier dossier de permis de construire n°...
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Avis 20172885
Mairie de Sorel-Moussel
Consultation de documents relatifs à des travaux réalisés chemin de Beauregard concernant un...
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Avis 20172889
Mairie de Domarin
Copie gratuite, de l'intégralité du dossier de permis de construire concernant un chantier situé...
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Avis 20173324
Mairie de Chamalières
Communication de l'autorisation de travaux (demande de travaux ou permis de construire)...
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Avis 20183027
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants concernant le dossier de permis de construire n° X accordé à...
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Avis 20180332
Mairie de Coulommiers
Communication par courriel ou courrier de tout document ou courrier adressés à Monsieur et...
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Avis 20190106
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire du 28...
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Avis 20186103
Mairie de Lumio
Copie de l'intégralité du dossier relatif à l’annulation du permis de construire PC X.
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Avis 20193396
Mairie de Saint-Guilhem-le-Désert
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de non opposition sur le changement de destination...
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Avis 20192008
Mairie de Pietrosella
Copie du dossier de déclaration préalable de travaux qui a permis à Monsieur X de mener de...
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Avis 20191442
Ministère de la culture
Copie des avis émis par le service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine...
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Avis 20191802
Mairie du Pontet
Copie de la déclaration préalable et tous documents concernant le chantier « jardin et monument...
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Avis 20191947
Mairie de Précy-sur-Oise
Consultation du dossier de permis de construire ou de déclaration préalable relatif à...