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Avis 20164758
Mairie de Villars
Copie de documents dans le cadre de la préemption de la parcelle de sa cliente cadastrée AD n°...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20164952
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de rénovation de la rue Saint-Fuscien :...
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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20163920
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD936, des éléments...
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Avis 20164270
Mairie de Muret
Communication des documents et éléments suivants relatifs aux études préalables à la...
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Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20172330
Mairie de La Faute-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la réalisation d’une aire de stationnement de campings...
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Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
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Avis 20170020
Mairie d'Avignon
Copie, de préférence au format PDF sur CD-ROM ou clé usb, des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170339
Mairie de Montarnaud
Copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire n° 10 de l'exercice 2016 émis à l'encontre...
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Avis 20170542
VINCI Autoroutes
Communication des documents suivants relatifs au sinistre dont a été victime Monsieur X, assuré,...
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Avis 20170858
Mairie de Rennes
Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.
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Avis 20171150
Société d'aménagement de la région Montpellieraine
Copie de documents contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la délibération du...
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Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...
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Avis 20171528
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Copies des courriers échangés entre la direction des infrastructures et la mairie du...
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Avis 20163041
Mairie de Montaigu (85)
Communication des plans de zonage antérieurs à ceux du 15 mai 1995, pour la parcelle de sa...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...