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Avis 20165321
Métropole de Lyon
Copie de l'ensemble des documents justifiant des opérations suivantes figurant dans la fonction...
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Avis 20165569
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents dans le cadre d'une réclamation contentieuse concernant la taxe foncière 2016...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165586
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication des documents suivants concernant les travaux de l'église de la commune :
1) la...
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Avis 20165618
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, sur support numérique de type clé USB, depuis mars 2014 des documents suivants...
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Avis 20170115
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble du dossier fiscal de Madame X, née X, ancienne gérante de la société EURODEB...
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Avis 20170116
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du dossier fiscal de ses clients relatif au litige les opposant aux services de la...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170248
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en sa qualité de gérant, de la fiche de calcul déterminant le montant de la taxe foncière 2015.
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Avis 20170356
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, la...
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Avis 20170875
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants relatifs à la mise en recouvrement des rappels de taxe...
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Avis 20171104
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants annexés à l'acte de vente de la propriété de Monsieur X...
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Avis 20171317
Nantes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
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Avis 20171385
Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois
Communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des chapitres des registres de...
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Avis 20171447
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20162946
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants, dans le but de calculer le montant de ses taxes foncières...
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Avis 20163151
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par courrier électronique, du rapport de vérification de la comptabilité diligentée à...
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Avis 20163159
Mairie de Cernex
Communication des comptes administratifs 2015 détaillés.
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Avis 20163172
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs à la vérification de la comptabilité de la société de son...
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Avis 20163220
Mairie d'Audenge
Consultation des documents suivants :
I) les balances des comptes de la commune pour les...