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Avis 20173063
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants :
1) les mesures sonométriques effectuées les 7 octobre, 6 et 28...
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Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173139
Préfecture du Cher
Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...
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Avis 20173147
Mairie de Figeac
Copie de la lettre du 11 mai 2016 établie par Monsieur X, gérant du bar-restaurant « X »,...
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Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
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Avis 20173335
Mairie de Strasbourg
Communication du compte rendu des résultats des mesures acoustiques réalisées de novembre à...
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Avis 20173350
Syndicat départemental pour l'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Haute-Vienne (SYDED 87)
Communication de la convention signée le 5 mai 2017 avec la société X concernant l'évacuation...
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Avis 20173472
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) portant sur la...
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Avis 20173509
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication des résultats de la campagne de prélèvements d'air réalisée dans son appartement...
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Avis 20134589
Mairie de Sury-le-Comtal
Copie des rapports de constatation relatifs aux nuisances sonores et olfactives générées par les...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134794
Préfecture du Rhône
Communication des éléments suivants concernant l'application de l'arrêté interpréfectoral...
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Avis 20134809
Préfecture de la Creuse
Communication des éléments suivants concernant l'exploitation de la discothèque XXX XXX à...
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Avis 20134820
Préfecture du Var
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le document emportant modification du...
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Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...
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Avis 20135053
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des mesures acoustiques effectuées par la société X. le 2 août 2013.
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Avis 20135128
Préfecture de la Corse-du-Sud
Communication, sur cédérom, des documents suivants, sachant qu’il est proposé à leurs clients la...
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Avis 20135137
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication du rapport établi à la suite de la dernière visite d'inspection du chenil de Monsieur X.