-
Avis 20180627
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents suivants :
1) les pièces comptables des versements des Sorgues du...
-
Avis 20185081
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication par courriel des documents ou informations relatifs aux coûts du service de...
-
Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...
-
Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Communication des documents suivants :
1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...
-
Conseil 20193285
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Caractère communicable, à un membre du conseil municipal d'une commune dont le territoire n'est...
-
Avis 20190188
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication de l'ensemble des avis rendus par le pôle interrégional d' appui au contrôle de...
-
Avis 20194927
Mairie d'Angers
Communication de la « convention de financement portant sur un contrat d'objectifs déchets et...
-
Avis 20193137
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) les modifications des circuits de collecte des ordures...
-
Avis 20194041
Mairie de Gourbeyre
Communication de la copie du rapport sur le brûlage des déchets rédigé par la police municipale,...
-
Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...
-
Avis 20194868
Ministère de la Transition écologique
Communication, par courrier électronique ou à défaut sur un support identique à celui utilisé...
-
Avis 20192861
Mairie de Fournès
Communication du cahier des charges portant sur l’implantation du centre de tri de l'exploitant...
-
Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.
-
Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...
-
Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...
-
Conseil 20214173
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, à un administré, d'une convention de collecte des déchets industriels...
-
Avis 20211049
Communauté de communes Cluses Arve & montagnes
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté portant sur la suppression du service public...
-
Avis 20214183
Mairie de Plaine
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le règlement du service...
-
Avis 20214907
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication de la réglementation (bases légales) relative à la redevance incitative.
-
Avis 20214919
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par téléchargement ou publication sur une plateforme accessible en ligne, dans un...