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Avis 20160150
Syndicat mixte du Pays de Ploërmel Coeur de Bretagne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au Plan Climat Energie Territorial...
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Avis 20160234
Préfecture du Nord
Copie, de préférence sur CD-ROM ou support papier, du dossier portant sur l'exploitation d'un...
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Avis 20160237
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie des résultats de l'étude acoustique concernant la société SERRU-FER.
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Avis 20160284
Mairie de Thorigny
La copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre...
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Avis 20160388
Mairie de La Rochelle
Communication des éléments suivants concernant le bar / discothèque « L'Endroit » situé dans le...
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Avis 20160482
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts d’analyses de résidus mercuriels réalisées sur les produits de...
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Avis 20160568
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation préalable d'exploiter...
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Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20160687
Préfecture des Ardennes
Copie de la décision de la Direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'écologie...
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Avis 20160751
Préfecture de la Guyane
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'établissement X (dancing) :
1)...
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Avis 20155648
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants concernant le suivi de la décharge de Lihons en Santerre...
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Avis 20155673
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Ardennes (DREAL 08)
Copie des documents suivants concernant les nuisances sonores générées par l'usine de la société...
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Avis 20155699
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)
Communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone...
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Avis 20155722
Mairie de Saint-Raphaël
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire numéro PC 083 118 11 CO140 du 25...
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Avis 20155736
Ministère de l'intérieur
Communication, par envoi postal et non par envoi électronique - excepté les codes source visés...
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Avis 20155864
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...
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Avis 20155962
Mairie de Lunas
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'ouverture de travaux effectuée par la...
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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20156030
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs au stockage de sédiments sur leur parcelle cadastrée ZD 72 :
1)...
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Avis 20156101
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie de documents relatif au dépôt de sédiments sur la parcelle ZD 72 :
1) l'ensemble des...